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Tout savoir sur le patrimoine (TSSLP)
le blog de la gestion de patrimoine

Tout ce qu'il faut savoir sur le droit patrimonial

Le droit patrimonial patrimonial est une matière qui rend complexe la gestion de votre patrimoine. Car contrairement à d’autres domaines juridiques, ce dernier est un agrégat de spécialités s’appuyant en grande partie sur le droit de la famille et de la propriété. Alors comment faire pour s’y retrouver en tant que néophyte en matière juridique, là où même les professionnels les moins aguerris y perdent rapidement leur latin. Le plus important est de disposer de bases permettant de comprendre les enjeux auxquels vous devrez faire face au quotidien. Cela vous permettra de vous orienter vers les spécialistes concernés.

droit patrimonial

Qu’est-ce que le droit patrimonial ?

Comme évoqué précédemment, le droit du patrimoine est une matière complexe. Car en effet, elle fait appel à de nombreux composants juridiques. 

Droit civil

C’est la partie incontournable du droit du patrimoine. On parle ici de contrats, droit de la propriété, régimes matrimoniaux et succession.

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Droit des assurances

Souvent une nébuleuse, le droit des assurances est plein de subtilités qui peuvent vous être utile, comme l’assurance vie, ou bien piégeuses pour celles et ceux qui ne les maitrisent point.

Droit international

Dès lors que vous vivez dans un pays étranger, vous serez confronté au droit international et à toutes ces exceptions relatives aux traités.

Droit des sociétés

La société patrimoniale est une solution de plus en plus utilisée par les conseils pour optimiser vos biens et avoirs.

Droit monétaire et financier

Cela concerne la gestion de vos avoirs financiers avec leurs modalités de gestion, ainsi que les droits et protections qui leurs sont octroyées. 

Fiscalité

Le chapitre qui est au centre des attentions des contribuables, et qui malheureusement est le plus changeant au fil du temps et des lois de finance.

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A qui s’adresse le droit patrimonial ?

Le droit du patrimoine a un caractère universel, car il concerne tout le monde tout au long de sa vie dans la gestion de son patrimoine.

A commencer par la partie civil. Car de part de votre qualité d’être humain ayant des parents, vous êtes un héritier en puissance. La situation pouvant se complexifier dès lors que vous êtes en couple et/ou que vous avez des enfants. Je ne vous parle même pas des familles recomposées.

Dès lors que vous avez des revenus et/ou du patrimoine, vous devrez vous accoutumer à la fiscalité qui viendra éroder vos avoirs plus ou moins rapidement en fonction de votre tranche d’imposition.

Vous êtes expatriés ou vos enfants vivent à l’étranger, le droit international peut vous jouer des tours en terme de régime matrimonial et de succession.

Vous comprendrez naturellement que cette liste est très loin d’être exhaustive !

Comment faire pour vous tenir informé sur le droit patrimonial ?

Même si nul n’est censé ignoré la loi, il est impossible de tout connaître sur le droit du patrimoine. Ni même de ne maîtriser que les parties qui vous concerne, ne serait-ce qu’en terme de fiscalité. Alors comment faire pour s’informer pour ne pas faire d’impairs ?

En fonction de votre situation, je vous conseille de vous faire accompagner. Que ce soit par un professionnel ou par un de vos proches. Vos parents seront vos premiers appuis. Mais ce sont loin d’être les seuls. Car vous aurez à minima un banquier à votre disposition en cas de question sur la partie financière et ses contours. Vous pouvez aussi le solliciter sur d’autres questions en profitant de l’appui des services juridiques de votre banque. Et tout au long de votre vie, vous aurez l’occasion de vous constituer un réseau complet de professionnel au cours de divers situations tels que :

  • le besoin de faire assurer vos biens. Derrière un assureur ou un courtier en assurances peuvent se cacher bien des services assurantiels et financiers,
  • l’acquisition de votre premier bien immobilier, votre mariage ou une succession. Le notaire vous sera d’un grand secours,
  • un projet de défiscalisation. Vous aurez l’occasion de découvrir la profession de gestionnaire de patrimoine avec tous les services qu’ils apportent à leurs clients…

Votre principal enjeu sera d’arriver les faire travailler ensemble pour la défense de vos intérêts !

Ce blog du patrimoine et de la gestion privée est né de ma volonté de démocratiser cette discipline volontairement rendue complexe par les professionnels. Au final, la gestion de patrimoine touche un large public. Car contrairement à ce qui est dit, elle s’adresse à des personnes ou des familles quelque soit leur niveau de patrimoine ou de revenus !

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